Déposée le 26 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Solea'Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEA domicilié(e) Domaine de Pinia - 20240 - GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 107 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEA, M. FERNANDEZ Jean domicilié(e) Domaine de Pinia - 20240 - GHISONACCIA - France.
La marque Solea'Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLEA, SARL - Domaine de Pinia - 20240 - GHISONACCIA - France - SIREN 409107794
SOLEA, M. FERNANDEZ Jean - Domaine de Pinia - 20240 - GHISONACCIA - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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