Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solea'Bio
SOLEA, SARL

Numéro de dépôt :
3892093
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
Solea\'Bio de SOLEA

Présentation de la marque Solea'Bio

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solea'Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLEA domicilié(e) Domaine de Pinia - 20240 - GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 107 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEA, M. FERNANDEZ Jean domicilié(e) Domaine de Pinia - 20240 - GHISONACCIA - France.

La marque Solea'Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solea'Bio est expirée depuis le 26 janvier 2022.

SOLEA a également déposé les autres marques suivantes : SOLEA WEB , SOLEA , TRAIMA , EQUATO BY SOLEA FAIRE DE VOS ENVIES UN VOYAGE , Solea Village , SOLEA , Soléa , Domaine l'Acella , Suzanne & Georges


SOLEA, SARL - Domaine de Pinia - 20240 - GHISONACCIA - France - SIREN 409107794


SOLEA, M. FERNANDEZ Jean - Domaine de Pinia - 20240 - GHISONACCIA - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.